Thierry Goemans est consultant et formateur indépendant en gestion des organisations; il dirige Adjuvamus et Formation-Compta-Tout-pour-Entreprendre.

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Système social à la française

Dans ce blog consacré à la vie des entrepreneurs, côté gestion, j'ai quelquefois égratigné les organismes chargés de collecter les cotisations sociales des entreprises et en particulier des TNS (travailleurs non salariés).

Soucieux de ne pas entreprendre une croisade stérile contre les RSI et autres URSSAF, j'ai toujours pris soin de rappeler que ces organismes paritaires (administrés par des patrons, des salariés et l'Etat) sont nés de la volonté affichée de la République de protéger les français en créant un système de solidarité pour la retraite, en cas de maladie, ou pour soutenir les familles par les allocations familiales. L'ensemble forme le système social à la française. Ce système profite à chacun d'entre-nous.

Je voulais poser ce préalable avant de formuler, ces prochains jours, ici-même, d'impétueuses remontrances à l'encontre de l'URSSAF.

erreur-urssaf-huissier

La scène se passe dans une entreprise clodoalienne, mais d'après des témoignages obtenus auprès d'experts-comptables et entrepreneurs réputés sérieux, le même scénario a pû se produire, à Bizou (62), Saint-Arnac (66), Poil (58), Monteton (47) voire Montcuq (46).

Une erreur administrative est toujours possible. Enfin, voici la genèse de notre histoire : Le 27 avril dernier, une petite entreprise de Saint-Cloud reçoit un appel téléphonique d'un huissier, mandaté par l'URSSAF suite au non paiement des cotisation sociales exigibles au 15 avril 2010. Le lendemain un courrier de cet officier arrive dans l'entreprise, qui confirme ce méchant coup de fil : La PME n'a pas, selon l'URSSAF, réglé ses cotisations sociales et doit 666 euros en principal + 36 euros de pénalités.

Emoi des salariés de l'entreprise, témoins de la scène : "un huissier chez nous ? Diantre ! les choses vont-elles donc très mal ?" Colère contenue du dirigeant, légitimement décontenancé : son entreprise a payé son dû en temps et heure, le relevé de banque en atteste. En outre les échéances régulièrement dues à l'URSSAF sont en général 15 fois supérieures à la broutille quémandée par l'huissier.

Mes prières et supplications n'étant pas à vendre, je ne prends pas en charge, en général, la correspondance entre les entreprises et l'URSSAF. Mais voilà : Si les huissiers se montrent parfois à la télé, aucun huissier ne fait d'exploit au téléphone. Je décide donc de m'investir dans cette dérangeante intrigue en lieu et place de mon client clodoalien, Rendez-vous sur ce blog ultérieurement pour suivre ce dossier, dont l'épilogue ne m'est pas connu à l'instant ou je publie.